Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GINE
BINET Gérard

Numéro de dépôt :
1500596
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1998

Présentation de la marque GINE

Déposée le 21 novembre 1988 par BINET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BINET Gérard, domicilié(e) Domaine du Grand Pin, 47, 83120 SAINTE-MAXIME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque GINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINE est expirée depuis le 21 novembre 1998.

BINET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GINE , GINE BARDET , ATRUS , B L A A R T


BINET Gérard - Domaine du Grand Pin, 47, 83120 SAINTE-MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Coffrets pour articles de toilettes, boite en bois ou en matière plastique, étagères.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.